N°28 2026 Adoption du PV
N°29 2026 Désignation du secrétaire de séance
N°30 2026 Vote CFU budget général
N°31 2026 Vote CFU budget Eco quartier
N°32 2026 Vote CFU budget SU gymnase
N°33 2026 Affectation du résultat
N°34 2026 Vote des taux
N°35 2026 Fongibilité des crédits
N°36 2026 Vote du budget communal
N°37 2026 Vote du budget ecoquartier
N°38 2026 Vote du budget gymnase
N°39 2026 Subvention aux associations
N°40 2026 Désignation correspondant Défense
N°41 2026 ccid
N°42 2026 autorisation de recruter des agents en remplacement
N°43 2026 CAO

13 2026 Adoption du PV
14 2026 Désignation secrétaire de séance
15 2026 délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
16 2026 indemnités de fonctions
17 2026 désignation délégués SDE
18 2026 désignation des délégués CNAS
19 2026 formation des élus
20 2026 Délégué service unifié gymnase
21 2026 délégué service unifié embavez connect
22 2026 Vente parcelle AD149
23 2026 Mission CT et SPS gymnase
24 2026 Mise à disposition salle de réunion
25 2026 Autorisation mise à disposition CAPEV Via FLuvia
26 2026 Annule et remplace CAO
27 2026 commission de délégation service public

N°07 2026 élection du maire
N°08 2026 détermination du nombre d'adjoints
N°09 2026 election des adjoints
N°10 2026 création commission communale
N°11 2026 auorisation de versement subvention A.P.E.
N°12 2026 adoption du procés verbal

Délibération N°01 2026 Délibération Adoption du PV
Délibération N°02 2026 Désignation Secrétaire de séance
Délibération N°03 2026 Approbation du P.L.U.
Délibération N°05 2026 Choix des entreprises marché de travaux commerce
Délibération N°06 2026 Constitution de servitude de passage
Délibération N°4 2026 Instauration du D.P.U.

Délibération N°68 adoption du PV
Délibération N°69 nomination du secrétaire de séance
Délibération N°70 adhésion de la convention de participation
Délibération N°71 aménagement entrée de bourg
Délibération N°72 rénovation toiture gymnase
Délibération N°73 autorisation mandatement du quart

Délibération N°57 Adoption du PV
Délibération N°58 Désignation du secrétaire de séance
Délibération N°59 Modification statuts CAPEV
Délibération N°60 tarif repas cantine
Délibération N°61 convention serviture avec ENEDIS
Délibération N°62 désignation d'un adjoint pour signer une DP
Délibération N°63 Autorisation de signer un PV de mise à disposition parcelle
Délibération N°64 adoption du blason
Délibération N°65 rapport sur le prix et la qualité de l'eau
Délibération N°66 attribution d'une subvention ALSH
Délibération N°67 DM1