Délibération N°01 2026 Délibération Adoption du PV
Délibération N°02 2026 Désignation Secrétaire de séance
Délibération N°03 2026 Approbation du P.L.U.
Délibération N°05 2026 Choix des entreprises marché de travaux commerce
Délibération N°06 2026 Constitution de servitude de passage
Délibération N°4 2026 Instauration du D.P.U.

Délibération N°68 adoption du PV
Délibération N°69 nomination du secrétaire de séance
Délibération N°70 adhésion de la convention de participation
Délibération N°71 aménagement entrée de bourg
Délibération N°72 rénovation toiture gymnase
Délibération N°73 autorisation mandatement du quart

Délibération N°57 Adoption du PV
Délibération N°58 Désignation du secrétaire de séance
Délibération N°59 Modification statuts CAPEV
Délibération N°60 tarif repas cantine
Délibération N°61 convention serviture avec ENEDIS
Délibération N°62 désignation d'un adjoint pour signer une DP
Délibération N°63 Autorisation de signer un PV de mise à disposition parcelle
Délibération N°64 adoption du blason
Délibération N°65 rapport sur le prix et la qualité de l'eau
Délibération N°66 attribution d'une subvention ALSH
Délibération N°67 DM1