Délibération N°2 DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2025 voirie AR
Délibération N°3 DEMANDE DE REMBOURSEMENT PORTEMONNAIE ELECTRONIQUE CANTINE AR
Délibération N°4 DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DUN DÉLAISSÉ DE VOIRIE COMMUNALE (BADIOU) AR
Délibération N°5 SUBVENTION JSP AR
Délibération N°6 RETRAIT DELIBERATION DU 22 11 2024 AR
Délibération N°7 CREATION EMPLOI PERMANENT OUVERT A RECRUTEMENT CONTRACTUEL AR
Délibération N°8 DON MEDIATHEQUE SUITE DISSOLUTION DE LASSOCIATION AR

Délibération N° 1 CCAS Bons dachat seniors fêtes de fin dannée 2024
Délibération N° 2 Gouter spectacle tarif applicable aux conjoints non bénficiaires

Délibération N° 01 DEMANDE DE SUBVENTION CD43 CAP 43
Délibération N° 02 CONSTITUTION REGIE MEDIATHEQUE ROSIERES
Délibération N° 03 DECISION MODIFICATIVE PHOTOVOLTAIQUE AMORTISSEMENTS ET ICNE
Délibération N° 04 DECISION MODIFICATIVE ALSH
Délibération N° 05 DECISION MODIFICATIVE POLE MEDICAL COMMUNE
Délibération N° 06 CONVENTION SDIS TEMPS MERIDIEN ET PERI SCOLAIRE
Délibération N° 07 CONVENTION AVEC HARMONIE DE ROSIERES
Délibération N° 08 SUBVENTION 4L TROPHY
Délibération N° 09 PARTICIPATION COMMUNALE ARBRE DE NOËL ECOLES 2024
Délibération N° 10 PARTICIPATION COMMUNALE SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES 20242025
Délibération N° 11 ALLOCATION FOURNITURES SCOLAIRES PAR ÉLÈVE 20242025
Délibération N° 12 PARTICIPATION COMMUNALE OGEC SAINT JOSEPH 20242025
Délibération N° 13 VENTE À LAMIABLE DUN TERRAIN DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL
Délibération N° 14 CONTRATS ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
Délibération N° 15 NOMBRE EMPLOIS CEE ALSH
Délibération N° 16 SUPPRESSION SUITE A CREATION EMPLOI ADJOINT DU PATRIMOINE
Délibération N° 17 CREATION EMPLOI NON PERMANENT COMPTABILITE RH
Délibération N° 18 CREATION EMPLOI NON PERMANENT SECRETARIAT GENERAL
Délibération N° 18 CREATION EMPLOI NON PERMANENT SECRETARIAT GENERAL
Délibération N° 19 MODIFICATION TEMPS DE TRAVAIL ADJOINT TECHNIQUE ECOLE

DÉLIBÉRATION N° 02 AUTORISATION DE PROCÉDER AU DÉSHERBAGE DOUVRAGES 2024
DÉLIBÉRATION N° 06 RENOUVELLEMENT ADHESION AU GROUPEMENT DACHAT SDE 43
DÉLIBÉRATION N° 07 TIRAGE AU SORT JURES DASSISES
Délibération N° 01 APPROBATION BUDJET PRIMITIF 2024 ALSH
Délibération N° 03 RENOUVELLEMENT CONVENTION @LTITEQUE
Délibération N° 04 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024
Délibération N° 05 ADRESSAGE DENOMINATION DES VOIES ET ANNEXES

Délibération N° 01 APPROBATION BUDJETS PRIMITIFS 2024 EMBLAVEZ CONNECT
Délibération N° 02 MODIFICATION EMPLOI PERMANENT ADJOINT DU PATRIMOINE
Délibération N° 03 CREATION EMPLOI PERMANENT ADJOINT DU PATRIMOINE

Délibération CCAS N° 01 APPROBATION COMPTE DE GESTION CCAS 2023
Délibération CCAS N° 02 APPROBATION COMPTES ADMINISTRATIFS CCAS 2023
Délibération CCAS N° 03 AFFECTATION DES RESULTATS 2023
Délibération CCAS N° 04 BUDGET PRIMITIF CCAS 2024

Délibération N° 01 CONSTITUTION REGIE DE RECETTES RESEAU BIBLIOTHEQUES EMBLAVEZ
Délibération N° 02 CONSTITUTION REGIE DE RECETTES AIRE CAMPING CAR
Délibération N° 03 TARIFICATION AIRE DE CAMPING CAR
Délibération N° 04 APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023 BUDJET COMMUNAL
Délibération N° 05 APPROBATION COMPTES ADMINISTRATIFS 2023
Délibération N° 06 AFFECTATION DES RESULTATS
Délibération N° 07 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2024
Délibération N° 08 FONGIBILITE DES CREDITS
Délibération N° 09 APPROBATION BUDJETS PRIMITIFS 2024

Délibération N° 01 MUTATION FONCIERE AU PROFIT DU SDIS 43
Délibération N° 02 RESTITUTION COORDINATION ANIMATION ENTRE BIBLIOTHEQUES EMBLAVEZ
Délibération N° 03 TARIFICATION REPAS PERSONNEL EXTERIEUR
Délibération N° 04 ASSURANCE STATUTAIRE
Délibération N° 05 VOTE DES QUARTS SECTION INVESTISSEMENT
Délibération N° 06 CREATION BUDGET ANNEXE SU EMBLAVEZ BIBLIOTHEQUES
Délibération N° 07 CREATION EMPLOI PERMANENT AGENT TITULAIRE ANIMATION ALSH
Délibération N° 08 CREATION EMPLOI PERMANENT AGENT TITULAIRE SERVICE TECHNIQUE

Délibération CCAS N° 2 SPECTACLE DU 15 DECEMBRE 2023 TARIF APPLICABLE AUX CONJOINTS NON BENEFICIAIRES

Délibération N°01 DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2024 ECOLE
Délibération N°02 DECISION MODIFICATIVE BUDJET ALSH
Délibération N°03 ACQUISITION FONCIERE EXTENSION CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS V2
Délibération N°04 CREATION 4 EMPLOIS AGENT RECENSEURS
Délibération N°05 PARTICIPATION COMMUNALE SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES 20232024
Délibération N°06 PARTICIPATION COMMUNALE ARBRE DE NOËL ECOLES 2023
Délibération N°07 ALLOCATION FOURNITURES SCOLAIRES PAR ÉLÈVE 20232024
Délibération N°08 PARTICIPATION COMMUNALE OGEC SAINT JOSEPH 20232024
Délibération N°09 TARIF CANTINE ALSH
Délibération N°10 ADOPTION RAPPORT 2022 PRIX ET QUALITE EAU DEA
Délibération N°11 PV MAD BIENS GEPU COMMUNE
Délibération N°12 DEMANDE DELEGATION CONVENTION GEPU
Délibération N°13 APPROBATION STATUTS CAPEV

Délibération CCAS N° 1 CCAS BONS D'ACHATS SENIORS FÊTE DE FIN D'ANNEE 2023

Délibération N°01 ABANDON DU PROJET DE VENTE BIEN DE SECTION LACHAUD DE BLANLHAC
Délibération N°02 ACQUISITION FONCIERE EXTENSION CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS
Délibération N°03 DECLASSEMENT D'UNE PARCELLE COMMUNALE
Délibération N°04 ACTE RECTIFICATIF DE LIMITES L'OLME
Délibération N°05 TRAVAUX D'EXTENSION BASSE TENSION HAUTEVIALLE
Délibération N°06 TRANSFERT COMPETENCE UNITE DE PRODUCTION CULINAIRE A L'AGGLO
Délibération N°07 REFERENT DEONTOLOGUE
Délibération N°08 RATIO D'AVANCEMENT DE GRADE
Délibération N°09 ANNULATION AVANCE REMBOURSABLE BUDJET PHOTOVOLTAÏQUE
Délibération N°10 NOMINATION REGISSEURS DE RECETTES DROITS DE PLACE
Délibération N°11 SUBVENTION 2023 ASSOCIATIONS
Délibération N°12 SU EMBLAVEZ CONNECT REPARTITION DES CHARGES DE TELEPHONIE MOBILE
Délibération N°13 CONVENTION SCHEMA DEPARTEMENTAL LECTRUE PUBLIQUE 2023 2027
Délibération N°14 APPROBATION CLECT CAPEV TRANSFERT COMPÉTENCE PETITE ENFANCE

Délibération N° 01 FINANCEMENT CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE BUDJET ANNEXE
Délibération N° 02 PRÊT RELAIS EN ATTENTE DE SUBVENTIONS
Délibération N° 03 ABANDON DU PROJET DE VENTE DE VENTE BIENS DE SECTION BLANLHAC
Délibération N° 04 INCORPORATION DUN BIEN SANS MAITRE DANS LE DOMAINE COMMUNAL
Délibération N° 05 DISSOLUTION DE LA CAISSE DES ÉCOLES
Délibération N° 06 DEMANDE ENEDIS DE MISE A DISPOSITION ESPACE COMMUNAL
Délibération N° 07 DECISION MODIFICATIVE AVANCE EN ATTENTE DE SUBVENTIONS
Délibération N° 08 DECISION MODIFICATIVE FINANCEMENT CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE

Délibération N° 01 ELECTION DES DELEGUES POUR ELECTIONS SENATORIALES AU SCRUTIN DE LISTE
Délibération N° 02 FIXATION DU TARIF DE VENTE DEMANDE D'ACQUISITION BIENS DE SECTION BLANLHAC

Délibération N° 01 SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS
Délibération N° 02 DEMANDE DACQUISITION DUN BIEN DE SECTION BLANLHAC
Délibération N° 04 FONDS DE CONCOURS EAUX PLUVIALES CHIRIAC
Délibération N° 05 AIRE TOURISTIQUE DE LOURCHASSE CHOIX DES ENTREPRISES
Délibération N° 06 REPRISE DE CONCESSION N° 125 AC
Délibération N° 07 RÉMUNÉRATION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ASSURANT DES MISSIONS PÉRISCOLAIRES
Délibération N° 08 ACQUISITION DE PLEIN DROIT DUN BIEN SANS MAÎTRE sig AR
Délibération N° 09 TIRAGE AU SORT JURÉS DASSISES
Délibération N° 3 AMÉNAGEMENT FORESTIER

Délibération CCAS N° 01 APPROBATION COMPTE DE GESTION CCAS 2022
Délibération CCAS N° 02 APPROBATION COMPTES ADMINISTRATIFS CCAS 2022
Délibération CCAS N° 03 AFFECTATION DES RESULTATS 2022
Délibération CCAS N° 04 BUDJET PRIMITIF CCAS 2023

Délibération N° 01 RETROCESSION DE VOIRIE ET ESPACES COMMUNS ALLIADE HABITAT
Délibération N° 02 TRAVAUX D'ENFOUISSEMENT RESEAU TELECOM COINDET
Délibération N° 03 TRAVAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC COINDET
Délibération N° 04 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLICCENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE
Délibération N° 05 CREATION D'UN BUDJET ANNEXE PHOTOVOLTAIQUE M41
Délibération N° 06 REGULARISATION FONCIERE
Délibération N° 07 APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2022 BUDJET COMMUNAL
Délibération N° 08 APPROBATION COMPTE DE GESTION POLE MEDICAL 2022
Délibération N° 09 APPROBATION COMPTE DE GESTION ALSH 2022
Délibération N° 10 APPROBATION COMPTE DE GESTION SU EMBLAVEZ CONNECT 2022
Délibération N° 11 APPROBATION COMPTES ADMINISTRATIFS 2022
Délibération N° 12 AFFECTION DES RESULTATS
Délibération N° 13 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DRECTES LOCALES POUR 2023
Délibération N° 14 REGIME DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS ET LA FONGIBILITE DES CREDITS
Délibération N° 15 APPROBATION BUDJET PRIMITIF 2023
Délibération N° 16 EXTENSION RIFSEEP FILIERE ANIMATION

Délibération N°01 DEMANDE DE SUBVENTION REGION AIRE DE STATIONNEMENT
Délibération N°02 DEMANDE DE SUBVENTION REGION AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Délibération N°03 VOTE DES QUARTS SECTION INVESTISSEMENT
Délibération N°04 RACHAT IMMEUBLE PLACE DE LEGLISE à LEPF
Délibération N°05 DEMANDE DACQUISITION BIEN DE SECTION BLANLHAC
Délibération N°06 CHANGEMENT DE LA CENTRALE PHOTOVOLTAïQUE DU CTM
Délibération N°07 TRAVAUX DECLAIRAGE PUBLIC LA GIRINE ET LA GARE
Délibération N°08 CHARTE DE GOUVERNANCE DE LA CAPEV

Délibération CCAS N° 1 CCAS BONS D'ACHATS SENIORS FÊTE DE FIN D'ANNEE 2022
Délibération CCAS N° 2 TARIF CONJOINT NON BENEFICIAIRES
Délibération CCAS N°3 ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57

Délibération N°01 DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2023 PLACE DE L'EGLISE Copie
Délibération N°02 DEMANDE DE SUBVENTION CD43 CAP 43 REFECTION DE VOIRIE Copie
Délibération N°03 AUTORISATION ENCAISSEMENT REMBOURSEMENT TROP PERCU FOURNISSEURS Copie
Délibération N°04 VENTE DU TRACTEUR COMMUNAL RENAUT ERGOS
Délibération N°05 DÉLIBÉRATION RECTIFICATIVE VENTE BIEN PRIVÉ COMMUNAL 6 ROUTE DE CHASTEL Copie
Délibération N°06 DÉCLASSEMENT DUN DÉLAISSÉ COMMUNAL ROIRON Copie
Délibération N°07 ADHÉSION AU SERVICE DE SANTÉ DU TRAVAIL DU CDG43 Copie
Délibération N°08 PÉRENNISATION DU CONSEILLER NUMÉRIQUE AU SU EMBLAVEZ CONNECT Copie
Délibération N°09 CREATION DUN EMPLOI PERMANENT à LALSH Copie
Délibération N°10 PARTICIPATION COMMUNALE SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES Copie
Délibération N°11 PARTICIPATION COMMUNALE ARBRE DE NOËL ECOLES Copie
Délibération N°12 ALLOCATION FOURNITURES SCOLAIRES PAR ÉLÈVE 22 23 Copie
Délibération N°13 PARTICIPATION COMMUNALE 2223 OGEC SAINT JOSEPH
Délibération N°14 SUBVENTION ANNUELLE ASSOCIATION BEAU LA VI
Délibération N°15 DECISION MODIFICATIVE REPARTITION CHARGES DE FONCTIONNEMENT BUDGET COMMUNE

Délibération N° 01 VENTE A L' AMIABLE DUN BIEN IMMOBILIER COMMUNAL AR
Délibération N° 02 VENTE A L'AMIABLE DUN BIEN IMMOBILIER COMMUNAL AR
Délibération N° 03 ACQUISITION DE PLEIN DROIT DUN BIEN SANS MAÎTRE AR
Délibération N° 04 DÉCLASSEMENT DUN DÉLAISSÉ COMMUNAL LA BOURGEADE AR
Délibération N° 05 APPROBATION CLECT CAPEV TRANSFERT COMPÉTENCE PETITE ENFANCE AR
Délibération N° 06 TARIFS DE LOCATION DU COMPLEXE SPORTIF DE FLORAC AR
Délibération N° 07 PLAN DE FINANCEMENT MONUMENTS HISTORIQUES AR
Délibération N° 08 CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS CAPEV COINDET AR
Délibération N° 09 REMBOURSEMENT TROP PERCU OPERATEUR TELECOMMUNICATIONS AR
Délibération N° 10 ADHÉSION A LA MISSION DE MÉDIATION CDG43 AR
Délibération N° 11 ADHÉSION A L'AGENCE D'INGENIERIE DES TERRITOIRES DE HAUTELOIRE AR
Délibération N° 12 SCHÉMA DÉPARTEMENTAL ACCUEIL GENS DU VOYAGE 2022 2027 AR
Délibération N° 13 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AR
Délibération N° 14 DECISION MODIFICATIVE FORMATION APPRENTI ALSH AR
Délibération N° 15 DECISION MODIFICATIVE REPARTITION CHARGES DE FONCTIONNEMENT ALSH AR
Délibération N° 16 DECISION MODIFICATIVE PARTICIPATION EMBLAVEZ CONNECT AR
Délibération N° 17 DECISION MODIFICATIVE REMBOURSEMENT CAUTION PÔLE MÉDICAL AR
Délibération N° 18 DECISION MODIFICATIVE MATERIEL ROULANT EPAREUSE AR
Délibération N° 19 DECISION MODIFICATIVE FRAIS DE TELECOMMUNICATION AR
Délibération N° 20 DECISION MODIFICATIVE AMORTISSEMENTS DE L'EXERCICE AR

Délibération N°01 RÉGIME FORESTIER ONF BONNEVIALLE AR
Délibération N°02 RÉGIME FORESTIER ONF CCAS Rosières AR
Délibération N°03 RÉGIME FORESTIER ONF SECTION CHAVALAMARD AR
Délibération N°04 VALIDATION DE LAVIS DEFAVORABLE DE VENTE BIENS DE SECTION AR
Délibération N°05 RETRAIT DE LA DELIBERATION VENTE BIENS DE SECTION BLANLHAC AR
Délibération N°07 DÉCLASSEMENT DUN DÉLAISSÉ COMMUNAL RUE DU FOUR AR
Délibération N°08 APPROBATION DU MONTANT DE LATTRIBUTION DE COMPENSATION 2022 CAPEV AR
Délibération N°09 AMORTISSEMENT DE LA SUBVENTION DEQUIPEMENT AU PÔLE MÉDICAL AR
Délibération N°10 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANNÉE 2022 AR
Délibération N°11 DÉCISION MODIFICATIVE TRAVAUX DE DRAINAGE PÔLE MÉDICAL AR
Délibération N°12 DÉCISION MODIFICATIVE ACHAT DE MATERIEL ENTRETIEN PAYSAGER AR
Délibération N°13 DÉCISION MODIFICATIVE EQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA SALLE MULTIACTIVITES AR
Délibération N°14 DEMANDE DE SUBVENTION LEADER PLACE DE L'EGLISE AR
Délibération N°15 DELIBERATION RECTIFICATIVE VOTE DES TAUX DIMPOSITION 2022 AR
Délibération N°16 REMBOURSEMENT D'UN TROP PERCU OPERATEUR TELECOMMUNICATIONS AR
Délibération N°17 ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AR
Délibération N°19 CONVENTION @LTIBOX AVEC LA BIBIOTHEQUE DÉPARTEMENTALE AR
Délibération N°20 ENTRETIEN DES MONUMENTS HISTORIQUES AR
Délibération N°21 TIRAGE AU SORT DES JURÉS DASSISES AR
Délibération N°22 RÈGLES DU PUBLICATION DES ACTES AR
Délibération N°23 CREATION DE POSTE CANTINE ET ALSH AR

Délibération CCAS N° 1 APPROBATION COMPTE DE GESTION CCAS 2021
Délibération CCAS N° 2 APPROBATION COMPTES ADMINISTRATIFS CCAS 2021
Délibération CCAS N° 3 AFFECTATION DES RESULTATS
Délibération CCAS N° 4 BUDJETS PRIMITIFS CCAS 2022
Délibération N° 01 APPROBATION COMPTE DE GESTION COMMUNE 2021
Délibération N° 02 APPROBATION COMPTE DE GESTION POLE MEDICAL 2021
Délibération N° 03 APPROBATION COMPTE DE GESTION ALSH 2021
Délibération N° 04 APPROBATION COMPTE DE GESTION TIC 2021
Délibération N° 05 APPROBATION COMPTES ADMINISTRATIFS 2022
Délibération N° 06 AFFECTATION DES RESULTATS
Délibération N° 07 VOTE DES TAXES
Délibération N° 08 APPROBATION BUDGET PRIMITIF 2022

Délibération N° 01 CREATION D'EMPLOI
Délibération N° 02 EXTENSION RIFSEEP
Délibération N° 03 CREATION D'UNE REGIE ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT V2
Délibération N° 04 NOMINATION D'UN REGISSEUR DE RECETTES ASLH
Délibération N° 05 NOMINATION D'UN REGISSEUR DE RECETTES DROITS DE LA PLACE
Délibération N° 06 AUTORISATION DU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Délibération N° 07 REGULARISATION AFFECTATION SUBVENTION FORMATION CONTRAT D'APPRENTISSAGE ALSH
Délibération N° 08 SUBVENTION D'EQUIPEMENT AU BUDGET ANNEXE MAISON MEDICALE PLURIDISCIPLINAIRE PAR LE BUDGET PRINCIPAL
Délibération N° 09 VENTE D'UNE PARTIE DE BIENS DE SECTION AU PROFIT DE M. ET MME WOJCESZKO AR
Délibération N° 10 ENQUETE PUBLIQUE ALIENATION D'UN CHEMIN COMMUNAL
Délibération N° 11 REGULARISATION FONCIERES A CHIRIAC

Délibération N° 01 PORTAGE FONCIER EPF AUVERGNE
Délibération N°02 SUBVENTION REGION AIRE DE STATIONNEMENT
Délibération N°03 SUBVENTION REGION AMENAGEMENTS PAYSAGERS AR
Délibération N°04 COLLECTE RODP SYNDICAT D'ENERGIES HAUTE LOIRE
Délibération N°05 DENEIGEMENT 21 22
Délibération N°06 CONVENTION REGION ABRI BUS
Délibération N°07 CONVENTION CDG43 ASSISTANCE PROGICIELS ET DEMATERIALISATION
Délibération N°08 CONVENTION TAXE ZAE CAPEV